Mentions légales

1. Éditeur du site

Dénomination

Entreprise Boussard, exerçant sous le nom commercial Smart Intelligence

Forme juridique

Entrepreneur individuel (EI), relevant du régime de la micro-entreprise

Siège

6 rue d'Entraigues, 37000 Tours, France

SIREN

106 043 144

SIRET (siège)

106 043 144 00018

Code APE / NAF

6201Z - Programmation informatique

Immatriculation

Registre national des entreprises (RNE), le 10 juin 2026

TVA

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base) ; aucun numéro de TVA intracommunautaire

Courriel

marco@smartintelligence.fr

2. Directeur de la publication

Marco Boussard, en qualité d'entrepreneur individuel, est directeur de la publication du site.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis, téléphone : +1 (650) 319-8930, cloudflare.com.

4. Propriété intellectuelle du présent site

Le contenu du site smartintelligence.fr (textes, illustrations, animations, photographies, logo et charte graphique) est la propriété exclusive de Smart Intelligence, à l'exception des marques, logos et visuels appartenant à leurs titulaires respectifs et reproduits avec leur autorisation. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Le régime de propriété intellectuelle des sites que nous réalisons pour nos clients est distinct : il est décrit à l'article 14 des conditions générales de vente.

5. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre politique de protection des données. Ce site ne dépose aucun cookie publicitaire, de mesure d'audience ou de traçage.

6. Signalement d'un contenu

Toute demande de rectification ou signalement d'un contenu illicite peut être adressée à marco@smartintelligence.fr. Nous nous engageons à y répondre dans les meilleurs délais.